Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAE
CAE – PARTICIPATIONS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3831272
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2021
CAE de CAE – PARTICIPATIONS

Présentation de la marque CAE

Déposée le 13 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) CAE – PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAE – PARTICIPATIONS domicilié(e) Parc Air Park de Paris – Bât B4, 3 rue Jeanne Garnerin, ZAC des Hauts de Wissous - 91320 - WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 315 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAE est expirée depuis le 13 mai 2021.

CAE – PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CAEGROUPE , cae GROUPE , DESTOCKABLE , TRANXVIDEO , OMBILICABLE , AXAUDIO , MULTI6 , AXCITY , AXI. home


CAE – PARTICIPATIONS, Société anonyme - Parc Air Park de Paris – Bât B4, 3 rue Jeanne Garnerin, ZAC des Hauts de Wissous - 91320 - WISSOUS - France - SIREN 440315588


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 10 avril 2012 - Retrait partiel n°573292 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 13 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616650 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13

Câbles et fils métalliques non électriques, cosses de câbles, raccords métalliques de câbles non électriques, serre-câbles métalliques ; quincaillerie métallique.

Dispositifs et câbles de commande de machines ou de moteurs ; générateurs d'électricité ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).

Outils et instruments à main entraînés manuellement en particulier pinces, pinces à sertir.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtes de branchement, de dérivation, de jonction (électricité) ; câbles électriques, câbles à fibres optiques, câbles coaxiaux, câbles solaires ; tableaux de commande, de distribution et de connexion (électricité) ; commutateurs ; conduites d'électricité ; appareils et instruments de connexions électriques ; connecteurs, connexions, coupleurs (informatique) ; raccordements électriques ; fibres optiques ; appareils et instruments d'optique ; émetteurs de signaux électroniques ; antennes, dispositifs antiparasites (électricité), amplificateurs, matériels pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; fils télégraphiques, fils téléphoniques, émetteurs de signaux électroniques ; dispositifs de secours ; sirènes ; appareils électriques de surveillance ; transmetteurs (télécommunication) ; avertisseurs contre le vol ; installations électroniques pour préserver du vol ; instruments d'alarme ; dispositifs de commande pour ascenseurs ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; appareils de vidéosurveillance ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation et de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; modulateurs, démodulateurs, décodeurs ; terminaux numériques. Tous les produits précités étant à l'exclusion des dispositifs et des logiciels de simulation et d'entraînement aéronautiques, militaires, médicaux, de prospection et d'extraction minière et de sécurité publique.

Télécommunications ; communications téléphoniques, communications télégraphiques, communications radiographiques ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de courrier électronique et d'informations sur Internet ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Distribution (livraison) de produits et en particulier de câbles et fils métalliques non électriques, de cosses de câbles, de raccords métalliques, de câbles non électriques, de serre-câbles métalliques, de câbles de commande de machines ou de moteurs, de générateurs d'électricité, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de pinces, de boîtes de branchement, de dérivation, de jonction (électricité), de câbles électriques, de câbles à fibres optiques, de câbles coaxiaux, de câbles solaires, de tableaux de commande, de distribution et de connection (électricité), de commutateurs, de conduites d'électricité, d'appareils et d'instruments de connexion électrique, de connecteurs, de connexions, de coupleurs (informatique), de raccordements électriques, de fibres optiques, d'appareils et d'instruments d'optique, d'émetteurs de signaux électroniques, d'antennes, de dispositifs antiparasites (électricité), d'amplificateurs, de matériels pour conduites d'électricité (fils, câbles), de fils télégraphiques, de fils téléphoniques, d'émetteurs de signaux électroniques, de dispositifs de secours, de sirènes, d'appareils électriques de surveillance, de transmetteurs (télécommunications), d'avertisseurs contre le vol, d'installations électroniques pour préserver du vol, d'instruments d'alarme, de dispositifs de commande pour ascenseurs, d'avertisseurs à sifflets d'alarme, d'appareils de vidéosurveillance, de modulateurs, de démodulateurs, de décodeurs, de terminaux numériques ; transport ; emballage et entreposage de marchandises.

Consultation en matière d'ordinateurs ; recherches techniques (à l'exclusion des recherches en matière de dispositifs de simulation et d'entraînement aéronautiques, militaires, médicaux, de prospection et d'extraction minière et de sécurité publique) ; étude de projets techniques (à l'exclusion des études en matière de dispositifs de simulation et d'entraînement aéronautiques, militaires, médicaux, de prospection et d'extraction minière et de sécurité publique) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers (à l'exclusion des recherches et développement en matière de dispositifs de simulation et d'entraînement aéronautiques, militaires, médicaux, de prospection et d'extraction minière et de sécurité publique) ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs en matière de réseaux, de câblage et connectique ; travaux d'ingénieurs et notamment analyse pour l'implantation de systèmes de câblage, de connectique et de réseaux ; contrôle de qualité ; essai de matériaux.